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Accord de Licence
 CloneDVD™ 2 Accord de Licence
IMPORTANT - A LIRE SOIGNEUSEMENT:

Cette accord de licence pour utilisateurs finaux est un accord légal entre vous (personne morale ou physique) et Elaborate Bytes AG pour le produit logiciel identifié ci-après. Cela inclus non seulement le logiciel informatique mais également des documents annexes: imprimés, en ligne ou de la documentation électronique ("PRODUIT LOGICIEL"). En installant, copiant, ou en utilisant autrement le PRODUIT LOGICIEL, vous acceptez d'être liés par les limites de cet ACCORD de LICENCE. Si vous n'êtes pas d'accord avec les limites de cet ACCORD DE LICENCE, n'installez pas ou n'utilisez pas le PRODUIT LOGICIEL. Veuillez ne pas commander de clé d'enregistrement si vous n'êtes pas d'accord avec cet accord de licence.

Conditions de la licence:
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par les lois sur le copyright et les accords internationaux relatifs au copyright, y compris les autres lois et accords concernant la propriété intellectuelle. Aucune partie du logiciel ou du manuel ne peut être reproduite, disséminée ou traitée de quelques manière que ce soit, sans l'accord écrit de Elaborate Bytes AG. Toutes violations de ces conditions seront poursuivies dans tous les cas.

L'utilisation de ce logiciel est faite à vos risques et périls. Le concepteur et le développeur n'acceptent aucune responsabilité pour tous dommages, en conséquence directe ou indirecte lié à l'usage ou l'abus de ce produit ou logiciel par l'utilisateur final. Le PRODUIT LOGICIEL est cédé sous licence et non vendu.

Tous droit réservés. Copyright du logiciel © 1999-2002 Elaborate Bytes AG, Cham, Suisse.

LICENCE DU PRODUIT LOGICIEL

CONCESSION DE LICENCE. Cet accord de LICENCE vous concède les droit non exclusifs suivants:

Logiciel d'application.
Vous pouvez installer et utiliser un exemplaire du PRODUIT LOGICIEL, ou n'importe quelle version antérieure avec le même système d'exploitation et sur un seul ordinateur. L'utilisateur principal de l'ordinateur sur lequel est installé le PRODUIT LOGICIEL peut réaliser une seconde copie pour son usage exclusif.

Utilisation sur une unité de stockage / en réseau.
Vous pouvez également stocker un exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sur une unité de stockage, tel qu'un serveur réseau. Celui-ci devra seulement être utilisé pour installer ou exécuter le PRODUIT LOGICIEL sur vos autres ordinateurs via un réseau interne. Cependant, vous devez faire l'acquisition d'une licence pour chaque ordinateur sur lequel est installé le PRODUIT LOGICIEL ou exécuté via votre unité de stockage. Une licence pour le PRODUIT LOGICIEL ne peut être partagé ou utilisé simultanément sur différents ordinateurs.

Licence OEM.
Si vous avez obtenu cette licence d'utilisation avec un produit matériel, vous êtes autorisé à utiliser le PRODUIT LOGICIEL comme faisant partie du package matériel et logiciel et cela en accord avec la licence d'utilisation.

DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS

Version de démonstration.
Même si le PRODUIT LOGICIEL est une version de démonstration, il est protégé par les lois et les traités internationaux sur le copyright, ainsi que les lois et traités relatifs à la propriété intellectuelle.

Limitations concernant le Reverse Engineering, la décompilation et le désassemblage.
Vous ne pouvez pas procéder à du Reverse Engineering, de la décompilation ou du désassemblage sur le PRODUIT LOGICIEL. Excepté seulement dans la mesure où une telle activité est expressément autorisée par la loi applicable malgré cette limitation. Ceci s'applique également aux versions de démonstration.

Séparation des composants.
Le PRODUIT LOGICIEL est cédé sous licence comme étant un seul produit. Ses éléments ne peuvent être séparés pour une utilisation sur plus d'un ordinateur. Ceci s'applique également aux versions de démonstration.

Location.
Vous ne pouvez pas louer, proposer à la location, ou prêter le PRODUIT LOGICIEL. Ceci s'applique également aux versions de démonstration.

Transfert du logiciel.
Vous ne pouvez pas transférer les droits d'accord de licence de l'utilisateur final.

Transmission de données.
Vous ne pouvez pas transmette le PRODUIT LOGICIEL, ou une partie de celui-ci, sans la permission tacite de Elaborate Bytes AG.

Arrêt.
La licence d'utilisation du PRODUIT LOGICIEL expire le 31 décembre 2050. Sans préjudice de tous autres droits (civil ou criminel), Elaborate Bytes AG peut mettre un terme à cet ACCORD DE LICENCE si vous ne vous conformez pas aux modalités et aux conditions de cet ACCORD DE LICENCE. Lors d'un tel événement, vous devez détruire toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL et tous ses composants.

Mise à jour.
Si le PRODUIT LOGICIEL est fourni comme étant une mise à jour, vous devez être autorisé à utiliser un produit identifié par Elaborate Bytes AG et être habilité à exploiter la mise à jour afin d'utiliser le PRODUIT LOGICIEL. Un PRODUIT LOGICIEL fourni comme mise à niveau se substitue et/ou complète le produit qui a formé la base pour votre acceptabilité pour la mise à jour. Vous pouvez utiliser le produit mis à jour en accord avec les termes de la LICENCE D'UTILISATION. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour d'un composant du logiciel dont vous êtes licencié, le PRODUIT LOGICIEL peut donc être utilisé et transféré seulement en tant qu'élément de ce package et ne peut pas être séparé pour une utilisation sur plus d'un ordinateur.

© Elaborate Bytes AG, Cham, Suisse